En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://fannycalligraphie.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire du site : Fanny Bonnin - Contact : fannycalligraphie[at]gmail[point]com - Adresse : Rue François Evellin 44000 Nantes Identification de l'entreprise : Fanny Bonnin SIREN : 803 020 346 Adresse postale : Rue François Evellin 44000 Nantes Directeur de la publication : Fanny Bonnin Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann -

BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007

1 - Édition du site

Fanny Bonnin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Fanny Bonnin. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.